Conseil Municipal du 12 janvier 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
88-07BUREAUX DE LA RECETTE MUNICIPALE, 90 RUE PAUL BERT (2EME ETAGE) REVISION DU LOYER - Délibération - (sans annexe)
88-17CAMPING MUNICIPAL FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 1988. - Délibération - (sans annexe)
88-18PLACES ET MARCHES REVALORISATION DES TARIFS - AUGMENTATION DE 4 %. - Délibération - (sans annexe)
88-19ABATTOIR MUNICIPAL - REVALORISATION DES REDEVANCES - Délibération - (sans annexe)
88-20ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A MME SAIDJ, ATTACHEE 2EME CLASSE - Délibération - (sans annexe)
88-21ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITE A MONSIEUR PAUL AUJOGUE - Délibération - (sans annexe)
88-22AUTORISATION D'UTILISER LEURS VEHICULES PERSONNELS ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR LES PROFESSEURS DE MUSIQUE, TROIS ANIMATEURS, UN ATTACHE 2EME CLASSE, ET TROIS AGENTS DU SERVICE INFORMATION - Délibération - (sans annexe)
1988-1REVISIONS DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES - Délibération - (sans annexe)
1988-2REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE COURS DE L'IMMEUBLE 171 RUE DES JARDINIERS - Délibération - (sans annexe)
1988-3REVALORISATION DE L'INDEMNITE D'OCCUPATION DE LA SALLE DE LA MUTUALITE - Délibération - (sans annexe)
1988-4POSTE ANNEXE DE BELIGNY - REVALORISATION DU LOYER - Délibération - (sans annexe)
1988-5MAISON POUR TOUS 231 RUE BOINTON - REVISION DU LOYER DU CENTRE D'HYGIENE MENTALE - Délibération - (sans annexe)
1988-6MAISON POUR TOUS 231 RUE BOINTON - REVISION DU LOYER DU CENTRE MEDICO SOCIAL - Délibération - (sans annexe)
1988-8AUGMENTATION TARIFS DU BUREAU MUNICIPAL D'HYGIENE - Délibération - (sans annexe)
1988-9SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 25 000 F AU FOYER L'ACCUEIL - Délibération - (sans annexe)
1988-10CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LIMAS POUR UN POSTE P.L.I.F. - Délibération - (sans annexe)
1988-11SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 75 000 F AU CENTRE SOCIAL ALLENDE - Délibération - (sans annexe)
1988-12APPROBATION DU PROGRAMME - 3EME TRANCHE ANCIEN HOPITAL - Délibération - (sans annexe)
1988-13ILOT CHASSET DECLARATION D'INTENTION D'OPERATION - Délibération - (sans annexe)
1988-14ACHAT TERRAIN ALLOIN - Délibération - (sans annexe)
1988-15MODIFICATION DU REGLEMENT DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1988-16MODIFICATION D'UN ARTICLE DU REGLEMENT DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)